UMPROGRAMMIERUNG VON ZELLEN
Brevet européen · EP3936608 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3936608
- Numéro de demande
- EP21180031
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mars 2011
- Publié
- 12 janv. 2022
- Délivré
- 7 mai 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12N 5/071 (2010.01)C12N 5/074 (2010.01)
- Priorité
- US 31949410 P 31.03.2010US 39372410 P 15.10.2010US 40689210 P 26.10.2010
- Divisionnaire de
- EP17160894
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 18 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
- 7 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.05.2025
Parties
Titulaire
The Scripps Research Institute
La Jolla CA 92037, US
Inventeur
ZHU, Saiyong
La Jolla, CA 92037, US
DING, Sheng
La Jolla, CA 92037, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.