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Brevet européen · EP3936662 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3936662
Numéro de demande
EP20020316
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juil. 2020
Publié
12 janv. 2022
Délivré
5 oct. 2022
Fin de la protection au plus tard
7 juil. 2040
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
E01B 7/12 (2006.01)
E01B 19/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  2. 5 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.08.2024

  3. 16 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.08.2023

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 28 déc. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 28.12.2022

  6. 30 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.11.2022

  7. 5 oct. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.10.2022

Parties

Inventeur

Augustin, Andreas

6714 Nüziders, AT

Ossberger, Heinz

8734 Großlobming, AT

Loy, Harald

6780 Schruns, AT

Stocker, Erik

8724 Spielberg, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.