ARBEITSMASCHINE

Brevet européen · EP3936671 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3936671
Numéro de demande
EP19918800
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 déc. 2019
Publié
12 janv. 2022
Délivré
11 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
10 déc. 2039
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
E02F 9/16 (2006.01)
E02F 9/26 (2006.01)
B60K 35/00 (2024.01)
Priorité
JP 2019042923 08.03.2019
Demande PCT
PCT/JP2019/048445 11.12.2019
Publication PCT
WO2020/183829 17.09.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

Parties

Titulaire

Hitachi Construction Machinery Co., Ltd

Hitachi Construction Machinery Co., Ltd.

16-1, Higashiueno 2-chome Taito-ku, Tokyo 110-0015, JP

Inventeur

IMAMURA, Shota

Tsuchiura-shi Ibaraki 300-0013, JP

NAGASHIMA, Yuji

Tsuchiura-shi Ibaraki 300-0013, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.