VERDECKTE DUSCHTÜR

Brevet européen · EP3936692 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3936692
Numéro de demande
EP20897675
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juin 2020
Publié
12 janv. 2022
Délivré
5 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
7 juin 2040
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
E05D 15/06 (2006.01)
A47K 3/34 (2006.01)
E05D 5/02 (2006.01)
E05F 5/00 (2017.01)
Priorité
CN 202010454505 26.05.2020
Demande PCT
PCT/CN2020/094921 08.06.2020
Publication PCT
WO2021/237803 02.12.2021
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

  2. 5 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.11.2025

Parties

Titulaire

Ideal Sanitary Ware Co., Ltd.

No. 204 of Hongling Road Shishan Town Nanhai, Foshan, Guangdong 528225, CN

Inventeur

WEI, Wuxiang

Foshan, Guangdong 528225, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.