VERBRENNUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3936706 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3936706
- Numéro de demande
- EP20767017
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mars 2020
- Publié
- 12 janv. 2022
- Délivré
- 25 févr. 2026
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01J 23/847 (2006.01)B01D 53/86 (2006.01)B01J 23/30 (2006.01)B01J 23/34 (2006.01)B01J 37/08 (2006.01)B01J 23/889 (2006.01)B01D 53/94 (2006.01)B01J 23/22 (2006.01)B01J 23/28 (2006.01)F01N 3/20 (2006.01)F01N 3/28 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/JP2019/009201 07.03.2019WO PCT/JP2019/009202 07.03.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/009543 05.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/179892 10.09.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 25 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.02.2026
Parties
Titulaire
Hiroshima-shi, Hiroshima 730-8701, JP
Shinjuku-ku Tokyo 163-0926, JP
Inventeur
Hiroshima-shi, Hiroshima 730-8701, JP
Hiroshima-shi, Hiroshima 730-8701, JP
Hiroshima-shi, Hiroshima 730-8701, JP
Hachioji-shi, Tokyo 192-0397, JP
Hachioji-shi, Tokyo 192-0397, JP
Hachioji-shi, Tokyo 192-0397, JP
Hachioji-shi, Tokyo 192-0397, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.