SYSTÈME DE CONTRÔLE ET DE COMMANDE D'UN MOTEUR À COMBUSTION INTERNE DE TYPE DIESEL DE VÉHICULE AUTOMOBILE
Brevet européen · EP3936707 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3936707
- Numéro de demande
- EP21179931
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juin 2021
- Publié
- 12 janv. 2022
- Délivré
- 31 juil. 2024
- Radié
- 27 janv. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F01N 9/00 (2006.01)F02D 41/00 (2006.01)F02D 41/14 (2006.01)F02M 26/05 (2016.01)F02M 26/06 (2016.01)F01N 3/20 (2006.01)
- Priorité
- FR 2007141 06.07.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 janv. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.01.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 11 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2025
- 31 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.07.2024
Parties
Inventeur
MADDINA, Suresh Babu
500049 Miyapur, Hyderabad, IN
TALON, Vincent
29230 Saint genis Laval, FR
STROE, Nicoleta-Alexandra
91510 Lardy, FR
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