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Brevet européen · EP3936715 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3936715
- Numéro de demande
- EP21181441
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juin 2021
- Publié
- 12 janv. 2022
- Délivré
- 26 juil. 2023
- Radié
- 12 nov. 2025
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- F03D 9/19 (2016.01)F03D 9/25 (2016.01)
- Priorité
- DK PA202070479 10.07.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 nov. 2025
Date de radiation
- Date de radiation
- 25.01.2025 → 12.11.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité → Opposition
Publié dans Swissreg le 12.11.2025
- 25 janv. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.01.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.01.2025
- 3 oct. 2024
Titulaire
- Titulaire
- Vattenfall AB, Evenemangsgatan 13, 169 79 Solna, Suède → Vattenfall AB, 169 92 Stockholm, Suède
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 8 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 08.05.2024
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 26 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.07.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
KORDKHEILI, Reza Ahmadi
7100 Vejle Ø, DK
MEYER, Karl
Odense 5000, DK
SANGSTER, Michael
6700 Esbjerg, DK
HJORT, Thomas
7120 Vejle Ø, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.