ORGANE HORLOGER FILETÉ
Brevet européen · EP3936732 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3936732
- Numéro de demande
- EP20185189
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juil. 2020
- Publié
- 12 janv. 2022
- Délivré
- 15 mars 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 9 juil. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- F16B 31/02 (2006.01)F16B 33/00 (2006.01)G04B 37/10 (2006.01)G04B 39/00 (2006.01)F16B 33/04 (2006.01)G04B 3/04 (2006.01)G04B 37/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 5 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.08.2024
- 24 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.01.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 16 mars 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SARL, 27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 16.03.2023
- 15 mars 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.03.2023
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.