DÉTENSION CÂBLE

Brevet européen · EP3936738 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3936738
Numéro de demande
EP21197589
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juil. 2021
Publié
12 janv. 2022
Délivré
15 févr. 2023
Fin de la protection au plus tard
12 juil. 2041
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
F16G 11/02 (2006.01)
E01D 22/00 (2006.01)
F16G 11/04 (2006.01)
E01D 19/16 (2006.01)
Priorité
FR 2007394 15.07.2020
FR 2100856 29.01.2021
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 25 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

  3. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  4. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  5. 29 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.11.2023

  6. 22 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.11.2023

  7. 8 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.11.2023

  8. 9 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.08.2023

1 entrée antérieure
  1. 15 févr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.02.2023

Parties

Titulaire

Soletanche Freyssinet

280 Avenue Napoléon Bonaparte, 92500 Rueil Malmaison, FR

Inventeur

TROTIN, Nicolas

TORRELODONES, ES

LADRET, Patrick

TORRELODONES, ES

ZIVANOVIC, Ivica

GOUVIEUX, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.