SCHIEBERVENTIL

Brevet européen · EP3936744 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3936744
Numéro de demande
EP21178158
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juin 2021
Publié
12 janv. 2022
Délivré
26 août 2026
Fin de la protection au plus tard
7 juin 2041
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
F16K 3/02 (2006.01)
F16K 3/314 (2006.01)
F16K 51/02 (2006.01)
Priorité
JP 2020103857 16.06.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

Parties

Titulaire

SMC Corporation

5-5, Kyobashi 1-chome Chuo-ku, Tokyo 104-0031, JP

Inventeur

OGAWA, Hiroshi

Ibaraki, 3002493, JP

NAGAO, Takashi

Ibaraki, 3002493, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.