DURCHFLUSSBEGRENZER MIT VARIABLEM ABLAUF
Brevet européen · EP3936745 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3936745
- Numéro de demande
- EP21194246
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 juil. 2015
- Publié
- 12 janv. 2022
- Délivré
- 8 mai 2024
- Radié
- 25 févr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 11/07 (2006.01)F16K 7/17 (2006.01)F16K 17/22 (2006.01)F16K 31/12 (2006.01)F16K 41/16 (2006.01)F16K 31/53 (2006.01)F16K 3/24 (2006.01)F16K 3/314 (2006.01)F16K 37/00 (2006.01)F16K 1/38 (2006.01)
- Divisionnaire de
- EP15900529
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 19.03.2025
- 25 févr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.02.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.02.2025
- 8 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.05.2024
Parties
Inventeur
SINGH, Vivek Kunwar, Narendra
400002 Nagpur, IN
SHERMAN, Michael, J.
Woodbury, 55129, US
JUJARAY, Sathyanarayana
560078 Bangalore, IN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.