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Brevet européen · EP3936765 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3936765
- Numéro de demande
- EP19917753
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mars 2019
- Publié
- 12 janv. 2022
- Délivré
- 16 avr. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01D 53/86 (2006.01)F01N 3/08 (2006.01)F23J 15/06 (2006.01)B01J 37/08 (2006.01)B01J 37/02 (2006.01)B01J 35/00 (2024.01)B01J 23/22 (2006.01)B01D 53/94 (2006.01)B01J 35/30 (2024.01)F23J 15/02 (2006.01)F23J 15/00 (2006.01)F01N 3/021 (2006.01)F01N 3/20 (2006.01)F01N 5/02 (2006.01)F01N 13/00 (2010.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2019/009204 07.03.2019
- Publication PCT
- WO2020/179079 10.09.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 25 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 25.02.2026
- 16 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.04.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
Hiroshima-shi, Hiroshima 730-8701, JP
Hiroshima-shi, Hiroshima 730-8701, JP
Hiroshima-shi, Hiroshima 730-8701, JP
Hachioji-shi, Tokyo 192-0397, JP
Hachioji-shi, Tokyo 192-0397, JP
Hachioji-shi, Tokyo 192-0397, JP
Hachioji-shi, Tokyo 192-0397, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.