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Brevet européen · EP3936765 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3936765
Numéro de demande
EP19917753
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mars 2019
Publié
12 janv. 2022
Délivré
16 avr. 2025
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 53/86 (2006.01)
F01N 3/08 (2006.01)
F23J 15/06 (2006.01)
B01J 37/08 (2006.01)
B01J 37/02 (2006.01)
B01J 35/00 (2024.01)
B01J 23/22 (2006.01)
B01D 53/94 (2006.01)
B01J 35/30 (2024.01)
F23J 15/02 (2006.01)
F23J 15/00 (2006.01)
F01N 3/021 (2006.01)
F01N 3/20 (2006.01)
F01N 5/02 (2006.01)
F01N 13/00 (2010.01)
Demande PCT
PCT/JP2019/009204 07.03.2019
Publication PCT
WO2020/179079 10.09.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 25 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

  3. 16 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.04.2025

Parties

Inventeur

KIYONAGA Eiji

Hiroshima-shi, Hiroshima 730-8701, JP

YOSHIDA Kazuhiro

Hiroshima-shi, Hiroshima 730-8701, JP

MORITA Keiichiro

Hiroshima-shi, Hiroshima 730-8701, JP

MURAYAMA Toru

Hachioji-shi, Tokyo 192-0397, JP

HARUTA Masatake

Hachioji-shi, Tokyo 192-0397, JP

HATA Shinichi

Hachioji-shi, Tokyo 192-0397, JP

INOMATA Yusuke

Hachioji-shi, Tokyo 192-0397, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.