KÄLTEMITTELBEHÄLTER

Brevet européen · EP3936793 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3936793
Numéro de demande
EP20765614
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mars 2020
Publié
12 janv. 2022
Délivré
23 avr. 2025
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F25B 43/00 (2006.01)
B60H 1/32 (2006.01)
Priorité
JP 2019039181 05.03.2019
JP 2019039187 05.03.2019
JP 2019039228 05.03.2019
JP 2019039193 05.03.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/008865 03.03.2020
Publication PCT
WO2020/179777 10.09.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 4 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

  3. 23 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.04.2025

Parties

Titulaire

Fujikoki Corporation

Tokyo 158-0082, JP

Inventeur

HOSOKAWA, Kouji

Tokyo 158-0082, JP

OZAWA, Takeharu

Tokyo 158-0082, JP

OSAKI, Tatsuya

Saitama-City, Saitama 331-8501, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.