VERMESSUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3936820 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3936820
Numéro de demande
EP21183363
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juil. 2021
Publié
12 janv. 2022
Délivré
18 juin 2025
Fin de la protection au plus tard
1 juil. 2041
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
G01C 15/00 (2006.01)
G01S 7/481 (2006.01)
Priorité
JP 2020118605 09.07.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 30 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.04.2026

  3. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  4. 23 juin 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 23.06.2025

  5. 18 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.06.2025

Parties

Titulaire

TOPCON CORPORATION

75-1, Hasunuma-cho, Itabashi-ku,, Tokyo 174-8580, JP

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

KIKUCHI, Takeshi

Tokyo 174-8580, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.