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Brevet européen · EP3936829 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3936829
- Numéro de demande
- EP21178772
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juin 2021
- Publié
- 12 janv. 2022
- Délivré
- 30 août 2023
- Radié
- 25 janv. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01D 5/20 (2006.01)
- Priorité
- EP 20185164 10.07.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.01.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.01.2025
- 10 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 10.07.2024
- 30 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.08.2023
Parties
Inventeur
Leoncavallo, Ruggero
8101 Gratkorn, AT
Buchinger, Andreas
3340 Waldhofen/Ybbs, AT
Hartl, Harald
8054 Graz-Strassgang, AT
Gombor, Bence
8020 Graz, AT
Pichler, Rudolf
8152 Stallhofen, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.