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Brevet européen · EP3936831 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3936831
Numéro de demande
EP20772809
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mars 2020
Publié
12 janv. 2022
Délivré
31 juil. 2024
Radié
23 oct. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01D 18/00 (2006.01)
G01D 11/30 (2006.01)
G01S 7/40 (2006.01)
G01S 7/497 (2006.01)
G01S 7/52 (2006.01)
F16M 11/24 (2006.01)
F16M 11/14 (2006.01)
F16M 11/20 (2006.01)
Priorité
CN 201910214908 20.03.2019
Demande PCT
PCT/CN2020/080445 20.03.2020
Publication PCT
WO2020/187323 24.09.2020
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2025

  2. 11 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.06.2025

  3. 31 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.07.2024

Parties

Titulaire

Autel Intelligent Technology Corp., Ltd.

AUTEL INTELLIGENT TECHNOLOGY CORP., LTD.

8th Floor, Building B1, Zhiyuan, No. 1001, Xueyuan Road, Xili Street, Nanshan,, Shenzhen, Guangdong 518055, CN

Inventeur

LIU, Lianjun

Shenzhen, Guangdong 518055, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.