QUALITÄTSKONTROLLSYSTEM
Brevet européen · EP3936844 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3936844
- Numéro de demande
- EP20770714
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 févr. 2020
- Publié
- 12 janv. 2022
- Délivré
- 22 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 24 févr. 2040
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G01K 3/00 (2006.01)G01K 3/04 (2006.01)G01K 1/022 (2021.01)G01K 1/024 (2021.01)G06K 19/07 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019042752 08.03.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/007517 25.02.2020
- Publication PCT
- WO2020/184171 17.09.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.04.2026
Parties
Inventeur
NAGASAWA Kazunori
Tokyo 104-8461, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.