OPTISCHE LINSE

Brevet européen · EP3936911 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3936911
Numéro de demande
EP19929275
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juin 2019
Publié
12 janv. 2022
Délivré
3 juil. 2024
Radié
27 janv. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 6/10 (2006.01)
G02B 6/124 (2006.01)
G02B 3/00 (2006.01)
G02B 17/00 (2006.01)
G02B 17/04 (2006.01)
Priorité
CN 201910422146 21.05.2019
CN 201920728700 U 21.05.2019
Demande PCT
PCT/CN2019/091018 13.06.2019
Publication PCT
WO2020/232774 26.11.2020
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 janv. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.01.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 27.01.2026

  2. 14 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.05.2025

  3. 3 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.07.2024

Parties

Inventeur

FAN, Chao

Hefei, Anhui 230088, CN

HAN, Dongcheng

Hefei, Anhui 230088, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.