LICHTLEITERVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3936923 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3936923
- Numéro de demande
- EP20767145
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mars 2020
- Publié
- 12 janv. 2022
- Délivré
- 10 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 3 mars 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G02B 26/10 (2006.01)B23K 26/082 (2014.01)G02B 26/08 (2006.01)G02B 27/09 (2006.01)G02B 7/18 (2021.01)
- Priorité
- JP 2019040934 06.03.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/009047 04.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/179808 10.09.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.06.2026
Parties
Inventeur
NAKAZAWA, Mutsuhiro
6508670 Kobe, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.