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Brevet européen · EP3936947 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3936947
Numéro de demande
EP21163322
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mars 2021
Publié
12 janv. 2022
Délivré
22 mai 2024
Radié
23 oct. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04F 10/00 (2006.01)
G01S 7/4865 (2020.01)
H03K 23/00 (2006.01)
Priorité
US 202016834286 30.03.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2025

  2. 2 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2025

  3. 22 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.05.2024

Parties

Titulaire

STMicroelectronics (Research & Development) Limited

Atlas House Third Avenue Globe Park Marlow, Buckinghamshire SL7 1EY, GB

Inventeur

DUTTON, Neale

EDINBURGH, EH10 6HA, GB

MOORE, John Kevin

Edinburgh, EH13 0QF, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.