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Brevet européen · EP3937047 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3937047
- Numéro de demande
- EP19919054
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 août 2019
- Publié
- 12 janv. 2022
- Délivré
- 1 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 21 août 2039
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- G06F 21/62 (2013.01)G06F 16/2457 (2019.01)H04L 67/12 (2022.01)H04L 67/50 (2022.01)H04W 4/70 (2018.01)H04W 12/06 (2021.01)
- Priorité
- JP 2019042450 08.03.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2019/032757 22.08.2019
- Publication PCT
- WO2020/183758 17.09.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
Parties
Inventeur
KAWAMURA Shunji
Tokyo 100-8280, JP
TANIZAKI Masaaki
Tokyo 100-8280, JP
HATOGAI Tetsuhiro
Tokyo 100-8280, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.