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Brevet européen · EP3937063 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3937063
- Numéro de demande
- EP20766700
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 janv. 2020
- Publié
- 12 janv. 2022
- Délivré
- 27 mars 2024
- Radié
- 26 août 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06K 7/10 (2006.01)G06K 7/14 (2006.01)G06K 19/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019038499 04.03.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/001797 21.01.2020
- Publication PCT
- WO2020/179248 10.09.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 26.08.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 26.08.2025
- 12 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
- 27 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.03.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
USHIJIMA, Takao
Chita-gun, Aichi-pref., 470-2297, JP
NAKAYAMA, Shin
Chita-gun, Aichi-pref., 470-2297, JP
SATO, Masahiko
Chita-gun, Aichi-pref., 470-2297, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.