FILTERUNG VON DATEN AUS EINER ANALYSEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3937428 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3937428
- Numéro de demande
- EP20184222
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juil. 2020
- Publié
- 12 janv. 2022
- Délivré
- 22 janv. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 5 juil. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- H04L 41/22 (2022.01)G16H 10/60 (2018.01)G16H 80/00 (2018.01)G16H 10/40 (2018.01)G16H 40/40 (2018.01)G16H 40/67 (2018.01)H04L 41/0894 (2022.01)H04L 51/212 (2022.01)H04L 51/226 (2022.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 3 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 03.12.2025
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 22 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.01.2025
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.