BEDINGTES HANDOVER
Brevet européen · EP3937534 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3937534
- Numéro de demande
- EP21193275
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 déc. 2017
- Publié
- 12 janv. 2022
- Délivré
- 8 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 13 déc. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- H04W 24/10 (2009.01)H04W 36/32 (2009.01)H04W 36/00 (2009.01)H04W 74/0833 (2024.01)H04W 80/02 (2009.01)
- Priorité
- KR 20160172698 16.12.2016
- Divisionnaire de
- EP17880871
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.04.2026
Parties
Inventeur
Jang, Jaehyuk
Suwon-si, Gyeonggi-do 16677, KR
Kim, Soenghun
Suwon-si, Gyeonggi-do 16677, KR
Jin, Seungri
Suwon-si, Gyeonggi-do 16677, KR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.