VORRICHTUNG UND SYSTEM
Brevet européen · EP3937573 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3937573
- Numéro de demande
- EP21193775
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juil. 2017
- Publié
- 12 janv. 2022
- Délivré
- 13 déc. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 25 juil. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- H04W 72/04 (2023.01)H04L 5/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016150065 29.07.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 23 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 24 janv. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard SA, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 24.01.2024
- 13 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.12.2023
Parties
Inventeur
Tokyo, 100-6150, JP
Beijing, 100190, CN
Beijing, 100876, CN
Tokyo, 100-6150, JP
Beijing, 100190, CN
Beijing, 100876, CN
Beijing, 100876, CN
Beijing, 100190, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.