HEIZELEMENT
Brevet européen · EP3937677 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3937677
- Numéro de demande
- EP20714123
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mars 2020
- Publié
- 19 janv. 2022
- Délivré
- 27 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 8 mars 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2026
- Classes CIB
- A24F 40/465 (2020.01)A24F 40/46 (2020.01)A24F 40/20 (2020.01)
- Priorité
- GB 201903311 11.03.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/056177 09.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/182713 17.09.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.06.2026
- 27 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
Parties
Inventeur
HARRIS, Shasa
London Greater London WC2R 3LA, GB
BRAR, Sandeep Kaur
London Greater London WC2R 3LA, GB
WHITE, Julian Darryn
London Greater London WC2R 3LA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.