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Brevet européen · EP3937711 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3937711
Numéro de demande
EP20708094
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mars 2020
Publié
19 janv. 2022
Délivré
2 août 2023
Radié
23 oct. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A41B 11/00 (2006.01)
Priorité
IT 201900003537 12.03.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/055617 04.03.2020
Publication PCT
WO2020/182556 17.09.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

  2. 12 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.06.2024

  3. 2 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.08.2023

Parties

Titulaire

Geox S.p.A.

Via Feltrina Centro, 16, 31044 Montebelluna, Frazione Biadene, IT

Inventeur

POLONI, Livio

31031 CAERANO DI SAN MARCO, IT

POLEGATO MORETTI, Mario

31035 CROCETTA DEL MONTELLO, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.