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Brevet européen · EP3937718 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3937718
Numéro de demande
EP20714113
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mars 2020
Publié
19 janv. 2022
Délivré
17 sept. 2025
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A43D 3/00 (2006.01)
A43D 3/02 (2006.01)
B29D 35/00 (2010.01)
A43D 1/02 (2006.01)
B33Y 80/00 (2015.01)
B29C 45/00 (2006.01)
A43B 9/18 (2006.01)
B29C 33/38 (2006.01)
B29D 35/06 (2010.01)
Priorité
EP 19162519 13.03.2019
EP 19175667 21.05.2019
DK PA201970470 18.07.2019
EP 19192265 19.08.2019
Demande PCT
PCT/DK2020/050062 12.03.2020
Publication PCT
WO2020/182259 17.09.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 29 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

  3. 17 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.09.2025

Parties

Titulaire

Ecco Sko A/S

6261 Bredebro, DK

Inventeur

HANSEN, Jakob Møller

6261 Bredebro, DK

MORTENSEN, Jens Sonne

6261 Bredebro, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.