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Brevet européen · EP3937731 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3937731
Numéro de demande
EP20770035
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 janv. 2020
Publié
19 janv. 2022
Délivré
18 oct. 2023
Radié
24 août 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47C 27/06 (2006.01)
Priorité
US 201916351636 13.03.2019
Demande PCT
PCT/US2020/014258 20.01.2020
Publication PCT
WO2020/185307 17.09.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.08.2024

  2. 24 août 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2024

  3. 18 oct. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.10.2023

Parties

Inventeur

JEWETT, Jason V.

Carthage, MO 64836, US

ROBERTSON, Shaw F.

Joplin, MO 64801, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.