RV-NACHRÜSTSYSTEM
Brevet européen · EP3937744 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3937744
- Numéro de demande
- EP20718871
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mars 2020
- Publié
- 19 janv. 2022
- Délivré
- 17 janv. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 9 mars 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A47K 3/32 (2006.01)B60R 15/02 (2006.01)B60P 3/34 (2006.01)
- Priorité
- US 201962816571 P 11.03.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/021863 10.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/185760 17.09.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 19 août 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich → Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee
Publié dans Swissreg le 19.08.2025
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 27 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 27.11.2024
- 24 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.06.2024
- 28 mars 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 28.03.2024
- 17 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.01.2024
Parties
Inventeur
Highlands Ranch, CO 80129, US
Leeds, AL 35094, US
Pell City, AL 35125, US
Elhart, IN 46516, US
Helena, AL 35080, US
Birmingham, AL 35209, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.