WIRBELSÄULENZUGANGSSYSTEM
Brevet européen · EP3937820 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3937820
- Numéro de demande
- EP20712484
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mars 2020
- Publié
- 19 janv. 2022
- Délivré
- 14 févr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 11 mars 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61B 34/20 (2016.01)A61B 17/32 (2006.01)A61B 17/34 (2006.01)A61B 17/00 (2006.01)A61B 90/00 (2016.01)
- Priorité
- US 201916352654 13.03.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/056706 12.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/182958 17.09.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 25 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.12.2024
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 14 févr. 2024
Délivré
- Titulaire
- Medos International Sàrl, Chemin-Blanc 38, 2400 Le Locle (supprimé)
- Inventeur
- MAGUIRE, Paul, 325 Paramount Drive, Raynham, Massachusetts 02767, Etats-Unis d'Amérique, VOELLMICKE, John C., 325 Paramount Drive, Raynham, Massachusetts 02767, Etats-Unis d'Amérique, RAMSAY, Christopher L., 10 Donna Road, West Wareham, Massachusetts 02576, Etats-Unis d'Amérique, RICHTER, Jörn, Eimattstrasse 3, 4436 Oberdorf (supprimé)
- Adresses de registre
Publié dans Swissreg le 14.02.2024
- 14 févr. 2024
Mandataire inscrit
- Adresses de registre
- Titulaire
- Medos International Sàrl, Chemin-Blanc 38, 2400 Le Locle
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
- Inventeur
- MAGUIRE, Paul, 325 Paramount Drive, Raynham, Massachusetts 02767, Etats-Unis d'Amérique, VOELLMICKE, John C., 325 Paramount Drive, Raynham, Massachusetts 02767, Etats-Unis d'Amérique, RAMSAY, Christopher L., 10 Donna Road, West Wareham, Massachusetts 02576, Etats-Unis d'Amérique, RICHTER, Jörn, Eimattstrasse 3, 4436 Oberdorf
Publié dans Swissreg le 14.02.2024
Parties
Inventeur
Raynham, Massachusetts 02767, US
Raynham, Massachusetts 02767, US
West Wareham, Massachusetts 02576, US
4436 Oberdorf
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.