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Brevet européen · EP3937833 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3937833
- Numéro de demande
- EP20711837
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mars 2020
- Publié
- 19 janv. 2022
- Délivré
- 12 juil. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 9 mars 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61C 8/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 19161962 11.03.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/056320 10.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/182798 17.09.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 22 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 22.05.2024
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 21 août 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- reuteler & cie S.A., Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 21.08.2023
- 12 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.07.2023
Parties
Inventeur
NIZAM, Nejat
Karsiyaka-Izmir, TR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.