TALUSROLLE MIT BEFESTIGUNGSLÖCHERN
Brevet européen · EP3937853 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3937853
- Numéro de demande
- EP20770034
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 janv. 2020
- Publié
- 19 janv. 2022
- Délivré
- 7 févr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 13 janv. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A61F 2/30 (2006.01)A61F 2/02 (2006.01)A61F 2/42 (2006.01)A61F 2/46 (2006.01)F16B 21/18 (2006.01)
- Priorité
- US 201916297940 11.03.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/013470 14.01.2020
- Publication PCT
- WO2020/185299 17.09.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 6 janv. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- LAVOIX LAUSANNE, Voie du chariot 3, 1003 Lausanne → Lavoix Lausanne, Batîment Lysine, Route de la Corniche 4, 1066 Epalinges
Publié dans Swissreg le 06.01.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 18 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 18.12.2024
- 7 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.02.2024
- 7 févr. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- LAVOIX LAUSANNE, Voie du chariot 3, 1003 Lausanne
Publié dans Swissreg le 07.02.2024
Parties
Mandataire
Inventeur
Memphis, TN 38120, US
Memphis, TN 38117, US
Lakeland, TN 38002, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.