SYSTEM FÜR INVERSE TOTALSCHULTER
Brevet européen · EP3937857 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3937857
- Numéro de demande
- EP20770328
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mars 2020
- Publié
- 19 janv. 2022
- Délivré
- 18 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 10 mars 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61F 2/40 (2006.01)A61F 2/30 (2006.01)A61B 17/86 (2006.01)A61F 2/46 (2006.01)
- Priorité
- US 201962816708 P 11.03.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/022094 11.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/185893 17.09.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
Parties
Inventeur
RUNNING, Donald, E.
Grand Rapids, MI 49507, US
BALL, Robert, J.
Grand Rapids, MI 49507, US
SLONE, Jason
Grand Rapids, MI 49507, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.