AUFBAU EINER OSTOMIESCHEIBE

Brevet européen · EP3937862 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3937862
Numéro de demande
EP20715689
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 2020
Publié
19 janv. 2022
Délivré
30 août 2023
Fin de la protection au plus tard
10 mars 2040
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61F 5/443 (2006.01)
A61F 5/445 (2006.01)
A61F 5/44 (2006.01)
A61F 5/441 (2006.01)
Priorité
DK PA201900307 11.03.2019
DK PA201901049 05.09.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/056577 11.03.2020
Publication PCT
WO2020/182923 17.09.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 10 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.07.2024

  4. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  5. 12 oct. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 12.10.2023

  6. 30 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.08.2023

Parties

Inventeur

NIELSEN, Brian Thomsen

3330 Gørløse, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.