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Brevet européen · EP3938005 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3938005
Numéro de demande
EP19818472
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 nov. 2019
Publié
19 janv. 2022
Délivré
5 avr. 2023
Fin de la protection au plus tard
21 nov. 2039
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61M 60/13 (2021.01)
A61M 60/216 (2021.01)
A61M 60/414 (2021.01)
A61M 60/523 (2021.01)
A61B 5/00 (2006.01)
A61B 5/029 (2006.01)
Priorité
US 201916353132 14.03.2019
Demande PCT
PCT/US2019/062764 22.11.2019
Publication PCT
WO2020/185265 17.09.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 14 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.02.2024

  4. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  5. 30 mai 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 30.05.2023

  6. 5 avr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.04.2023

Parties

Inventeur

GOLDVASSER, Dov

Danvers, MA 01923, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.