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Brevet européen · EP3938005 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3938005
- Numéro de demande
- EP19818472
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 nov. 2019
- Publié
- 19 janv. 2022
- Délivré
- 5 avr. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 21 nov. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61M 60/13 (2021.01)A61M 60/216 (2021.01)A61M 60/414 (2021.01)A61M 60/523 (2021.01)A61B 5/00 (2006.01)A61B 5/029 (2006.01)
- Priorité
- US 201916353132 14.03.2019
- Demande PCT
- PCT/US2019/062764 22.11.2019
- Publication PCT
- WO2020/185265 17.09.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 14 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 14.02.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 30 mai 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 30.05.2023
- 5 avr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.04.2023
Parties
Inventeur
GOLDVASSER, Dov
Danvers, MA 01923, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.