MEHRFACHDOSISSPENDER
Brevet européen · EP3938011 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3938011
- Numéro de demande
- EP20769490
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mars 2020
- Publié
- 19 janv. 2022
- Délivré
- 5 nov. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 5/178 (2006.01)A61M 5/31 (2006.01)A61M 5/315 (2006.01)
- Priorité
- CA 3036423 11.03.2019
- Demande PCT
- PCT/CA2020/000023 10.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/181357 17.09.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 16 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
- 5 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
Parties
Titulaire
Duoject Medical Systems Inc.
Bromont, Québec J2L 2N8, CA
Inventeur
VIENS, Mathieu
Granby, Quebec J2H 0W4, CA
LIDDELL, Robert
Granby, Quebec J2G 0A7, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.