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Brevet européen · EP3938013 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3938013
- Numéro de demande
- EP20716631
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mars 2020
- Publié
- 19 janv. 2022
- Délivré
- 27 sept. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 5 mars 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61M 5/20 (2006.01)A61M 5/28 (2006.01)
- Priorité
- US 201962818889 P 15.03.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/021321 06.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/190529 24.09.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 26 janv. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- OFFICE FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O.Box 8062, 3001 Bern → OFFICE ERNEST FREYLINGER S.A., c/o Schluep IP Law AG, Falkenplatz 7, 3012 Bern
Publié dans Swissreg le 26.01.2025
- 7 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 07.08.2024
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 4 oct. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- OFFICE FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O.Box 8062, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 04.10.2023
- 27 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.09.2023
Parties
Inventeur
Indianapolis, Indiana 46206-6288, US
Indianapolis, Indiana 46206-6288, US
Indianapolis, Indiana 46206-6288, US
Indianapolis, Indiana 46206-6288, US
Indianapolis, Indiana 46206-6288, US
Indianapolis, Indiana 46206-6288, US
Indianapolis, Indiana 46206-6288, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.