TEILBARE HÜLLE
Brevet européen · EP3938028 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3938028
- Numéro de demande
- EP20720502
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mars 2020
- Publié
- 19 janv. 2022
- Délivré
- 12 juin 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 13 mars 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61N 1/05 (2006.01)A61B 5/283 (2021.01)A61M 25/06 (2006.01)
- Priorité
- US 201962818743 P 14.03.2019
- Demande PCT
- PCT/IB2020/052342 14.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/183438 17.09.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 23 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 23.04.2025
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 12 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.06.2024
- 12 juin 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 12.06.2024
Parties
Inventeur
EBNER, Bruce
Shorewood, Minnesota 55331, US
SUTERMEISTER, Derek C.
Ham Lake, Minnesota 55304, US
TEGG, Troy T.
Elk River, Minnesota 55330, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.