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Brevet européen · EP3938117 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3938117
- Numéro de demande
- EP20717496
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mars 2020
- Publié
- 19 janv. 2022
- Délivré
- 7 févr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 12 mars 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B05B 7/00 (2006.01)B05B 7/26 (2006.01)B05B 12/10 (2006.01)B05B 15/58 (2018.01)B29C 44/34 (2006.01)B29C 44/46 (2006.01)B29C 44/60 (2006.01)B01F 23/235 (2022.01)B01F 25/62 (2022.01)B05B 12/00 (2018.01)B29C 44/48 (2006.01)G01F 3/10 (2006.01)G01F 15/00 (2006.01)G01F 15/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201962819119 P 15.03.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/022634 13.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/190721 24.09.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 18 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 18.12.2024
- 17 déc. 2024
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach, 8032 Zürich → WEINMANN ZIMMERLI, Carmenstrasse 28, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.12.2024
- 11 avr. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 11.04.2024
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 7 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.02.2024
Parties
Inventeur
Duluth, GA 30097, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.