STANZPRESSE

Brevet européen · EP3938196 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3938196
Numéro de demande
EP19718349
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 avr. 2019
Publié
19 janv. 2022
Délivré
13 déc. 2023
Fin de la protection au plus tard
15 avr. 2039
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
B30B 1/06 (2006.01)
B30B 15/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2019/059833 16.04.2019
Publication PCT
WO2020/211931 22.10.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 23 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

  4. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  5. 13 déc. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.12.2023

  6. 13 déc. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 13.12.2023

Parties

Titulaire

Bruderer AG

Egnacherstrasse 44, 9320 Frasnacht

Mandataire

E. Blum & Co. AG

E. Blum & Co. AG Patent- und Markenanwälte VSP

Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

DE SANTIS, Ugo

9325 Roggwil

HAFNER, Josef Thomas

9404 Rorschacherberg

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.