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Brevet européen · EP3938284 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3938284
Numéro de demande
EP20724546
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mars 2020
Publié
19 janv. 2022
Délivré
21 févr. 2024
Fin de la protection au plus tard
12 mars 2040
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B65D 5/38 (2006.01)
Priorité
GB 201903460 13.03.2019
CA 3060799 31.10.2019
US 201916672272 01.11.2019
Demande PCT
PCT/GB2020/050653 13.03.2020
Publication PCT
WO2020/183199 17.09.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  4. 10 mai 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 10.05.2024

  5. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  6. 21 févr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.02.2024

Parties

Inventeur

WHITEHURST, Dane

London SE1 1ES, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.