KERNLOSE GARNWICKELMASCHINE

Brevet européen · EP3938307 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3938307
Numéro de demande
EP19900619
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 févr. 2019
Publié
19 janv. 2022
Délivré
10 juil. 2024
Fin de la protection au plus tard
24 févr. 2039
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
B65H 67/00 (2006.01)
B65H 54/62 (2006.01)
B65H 54/58 (2006.01)
Priorité
TR 201820028 21.12.2018
Demande PCT
PCT/TR2019/050120 25.02.2019
Publication PCT
WO2020/130962 25.06.2020
Langue du dépôt
turc
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 21 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.05.2025

  3. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  4. 13 août 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 13.08.2024

  5. 10 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.07.2024

Parties

Titulaire

Durak Tekstil Sanayi Ve Ticaret Anonim Sirketi

Vakif Mah. Vakif Cad. No: 6, Bursa, TR

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

DURAK, Ömer

Bursa, TR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.