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Brevet européen · EP3938310 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3938310
- Numéro de demande
- EP20717014
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mars 2020
- Publié
- 19 janv. 2022
- Délivré
- 11 déc. 2024
- Radié
- 24 oct. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B66F 11/04 (2006.01)
- Priorité
- US 201962819197 P 15.03.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/021383 06.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/190534 24.09.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.10.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.10.2025
- 22 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 22.10.2025
- 11 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.12.2024
Parties
Inventeur
NEUBAUER, Mark G.
Oshkosh, Wisconsin 54902-2566, US
BRUNO, Benjamin C.
Oshkosh, Wisconsin 54902-2566, US
ROSENCRANCE, Devin J.
Oshkosh, Wisconsin 54902-2566, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.