PROCÉDÉ DE FABRICATION D'UNE FIBRE OPTIQUE CREUSE MICROSTRUCTURÉE
Brevet européen · EP3938326 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3938326
- Numéro de demande
- EP20709192
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mars 2020
- Publié
- 19 janv. 2022
- Délivré
- 17 déc. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C03B 37/027 (2006.01)
- Priorité
- FR 1902655 15.03.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/055913 05.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/187594 24.09.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.10.2026
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 17 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.12.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
BENABID, Fetah
87410 LE PALAIS-SUR-VIENNE, FR
GEROME, Frédéric
87100 LIMOGES, FR
ARMANI, Foued
87000 LIMOGES, FR
DELAHAYE, Frédéric
87100 LIMOGES, FR
DEBORD, Benoît
87000 LIMOGES, FR
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