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Brevet européen · EP3938409 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3938409
- Numéro de demande
- EP20706772
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mars 2020
- Publié
- 19 janv. 2022
- Délivré
- 24 janv. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 3 mars 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- C08F 4/00 (2006.01)C08F 222/10 (2006.01)C08F 2/38 (2006.01)C04B 24/00 (2006.01)C04B 24/42 (2006.01)C04B 26/06 (2006.01)C04B 26/14 (2006.01)C04B 26/16 (2006.01)C04B 26/18 (2006.01)C04B 26/32 (2006.01)
- Priorité
- EP 19163043 15.03.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/055646 04.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/187565 24.09.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 4 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.12.2024
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 24 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.01.2024
Parties
Titulaire
Hilti Aktiengesellschaft
9494 Schaan, LI
Inventeur
BÜRGEL, Thomas
86899 Landsberg, DE
GAEFKE, Gerald
87600 Kaufbeuren, DE
GNASS, Beate
86368 Gersthofen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.