VORHANGFASSADE

Brevet européen · EP3938592 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3938592
Numéro de demande
EP20725900
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mars 2020
Publié
19 janv. 2022
Délivré
7 juin 2023
Fin de la protection au plus tard
12 mars 2040
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
E04B 2/96 (2006.01)
Priorité
US 201962818821 P 15.03.2019
BE 201905399 19.06.2019
Demande PCT
PCT/IB2020/052277 13.03.2020
Publication PCT
WO2020/188431 24.09.2020
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  4. 17 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.04.2024

  5. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  6. 23 août 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 23.08.2023

  7. 7 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.06.2023

Parties

Titulaire

Claeys, Stephanie Catharina R.

Theo De Belderlaan 4, 2240 Zandhoven, BE

Claeys, Laurens Leonard J.

Theo De Belderlaan 4, 2240 Zandhoven, BE

Claeys, Nausikaä Els P.

Theo De Belderlaan 4, 2240 Zandhoven, BE

Mandataire

Dennemeyer AG

Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

Inventeur

CLAEYS, Eric

2240 Zandhoven, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.