JALOUSIE MIT SOLARZELLE
Brevet européen · EP3938612 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3938612
- Numéro de demande
- EP20706026
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 janv. 2020
- Publié
- 19 janv. 2022
- Délivré
- 15 mars 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 27 janv. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- E06B 9/24 (2006.01)H01L 31/02 (2006.01)
- Priorité
- UA 201900923 29.01.2019
- Demande PCT
- PCT/UA2020/000007 28.01.2020
- Publication PCT
- WO2020/159467 06.08.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.01.2026 → 31.01.2027
Publié dans Swissreg le 16.07.2026
- 28 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.01.2025 → 31.01.2026
Publié dans Swissreg le 28.07.2025
- 16 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 16.07.2024
- 24 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.01.2024
- 15 mars 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.03.2023
Parties
Inventeur
Erik, Yevhen Valeriiovych
Kiev, 04205, UA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.