FAHRZEUG MIT TURBINENSYSTEM
Brevet européen · EP3938636 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3938636
- Numéro de demande
- EP20729935
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mars 2020
- Publié
- 19 janv. 2022
- Délivré
- 28 sept. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 5 mars 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F02C 6/20 (2006.01)F02C 3/20 (2006.01)F01D 15/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019001876 15.03.2019
- Demande PCT
- PCT/DE2020/000048 06.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/187344 24.09.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 9 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 09.08.2023
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 28 sept. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.09.2022
Parties
Inventeur
Menyhart, Tivadar
92533 Wernberg-Köblitz, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.