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Brevet européen · EP3938640 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3938640
- Numéro de demande
- EP19713342
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mars 2019
- Publié
- 19 janv. 2022
- Délivré
- 29 nov. 2023
- Radié
- 23 oct. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F02M 21/02 (2006.01)F02B 37/00 (2006.01)F02D 19/02 (2006.01)F02D 7/00 (2006.01)F02D 41/00 (2006.01)F02D 33/00 (2006.01)F02D 41/12 (2006.01)F02M 37/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/AT2019/060083 13.03.2019
- Publication PCT
- WO2020/181302 17.09.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 9 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.10.2024
- 29 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.11.2023
Parties
Inventeur
GASTEIGER, Alexander
6300 Wörgl, AT
LITZLFELLNER, Michael Franz
6271 Uderns, AT
THALHAUSER, Josef
83191 Nußdorf, DE
GROTZ, Matthias
6020 Innsbruck, AT
MAIRHOFER, Alexander
6335 Thiersee, AT
HUBER, Johannes
6233 Kramsach, AT
PERKTOLD, Michael
6633 Biberwier, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.